Réglement intérieur 2011/2012

Ecole primaire de Sainte-Foy

16,  route de Puits Martin

76590 SAINTE-FOY

Tel : 02 35 86 56 05

            Les parents d’élèves et les enfants qui fréquentent l’école primaire de Sainte-Foy sont tenus de respecter les règles énumérées dans ce règlement.

            Les manquements au règlement intérieur de l’école, et en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants peuvent donner lieu à des réprimandes qui seront alors portés à la connaissance des familles.

            Les enseignants, les élèves et leur famille doivent coopérer afin de créer un climat favorable aux apprentissages.

            Les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours doivent être présentés à l’école à la rentrée scolaire.

            Les enfants peuvent être inscrits en maternelle à partir de trois ans.

            Le directeur procède à l’admission sur présentation du livret de famille, du carnet de santé (les trois premières injections et le rappel à un an du DTP).

            En cas de changement d’école, un certificat de radiation de l’école d’origine doit être présenté, ainsi que le livret d’évaluation de l’enfant. Les deux parents doivent faire la demande de certificat de radiation.

Accueil le matin à partir de 8 h 35                                         Classe de 8 h 45 à 11 h 45

Accueil l’après-midi à partir de 13 h 00                                  Classe  de 13 h 10 à 16 h 10

Aide personnalisée : tous les soirs de 16 h 10 à 16 h 40

            Tout enfant qui arrive en retard après les heures d’entrée doit être accompagné jusqu’à la classe (porte principale, route de Puits Martin).

Les parents doivent savoir qu’ils sont responsables en cas d’accident jusqu’au moment ou l’enseignant de service a pris en charge les enfants.

            Les enfants ne pénètrent dans la cour ou les locaux qu’à l’heure réglementaire et en présence de l’enseignant de service.

            En cas de retard des parents ou de la personne chargée de récupérer les enfants le soir, l’élève sera placé au périscolaire.

Les fournitures scolaires (cahiers, livres, manuels, ciseaux,...) mises à la disposition des élèves doivent être traitées avec le plus grand soin. La détérioration du matériel ou mobilier sera facturée aux familles. En cas de perte d’un livre remis par l’école, les parents s’engagent à le rembourser.

Certains enfants atteints de maladies chroniques doivent prendre des médicaments pendant le temps scolaire, soit de façon régulière et prolongée ou soit en cas de crise.

Dans ce cas, un Projet d’Accueil Individualisé signé par la famille, le médecin de l’Education Nationale, le directeur d’école et les enseignants, devra alors être mis en place. Sur la base de ce protocole, les enseignants pourront, dans l’intérêt de l’enfant, donner eux-mêmes le traitement. Les parents mettront à la disposition des enseignants les médicaments nécessaires, accompagnés d’une copie de l’ordonnance médicale.

Les médicaments identifiés de façon claire au nom de l’enfant, seront tenus dans un lieu sûr et devront suivre l’enfant en cas de déplacement. Il est rappelé que tout traitement pour une affection saisonnière (par exemple de type bronchite…) doit être administré à domicile.

            La fréquentation régulière de l’école est obligatoire conformément aux textes législatifs en vigueur (cf. article n°2004-504 du 23 mars 2004).

            Toute absence doit être signalée dans la première demi-journée par les parents de l’élève, qui fourniront un justificatif écrit.

            A la fin de chaque mois, le directeur signale à l’Inspecteur de l’Éducation Nationale les élèves ayant manqué la classe sans motif  légitime au moins 4 demi-journées dans le mois.

            Les sorties scolaires sur le temps scolaires sont obligatoires si elles sont gratuites. Toutes les autres sont facultatives.

Il est conseillé de souscrire une assurance pour l’enfant ; cette dernière sera obligatoire pour toute sortie hors temps scolaire.

Pendant les récréations les enfants s’adonneront à des jeux non dangereux pour eux-mêmes et pour les autres. Sont acceptés à l’école les ballons mous, les cordes à sauter.

Les  friandises sont interdites en raison des risques qu’elles pourraient entraîner en cas de chute (sucettes et friandises sur bâtonnets) ou des désagréments qu’elles pourraient causer (chewing-gum, …).

Les médicaments, les téléphones portables, les baladeurs sont interdits.

Des exercices de sécurité (simulation d’alerte incendie) doivent avoir lieu pendant l’année scolaire.

Les parents d’élèves sont priés de stationner sur le parking (rue du château) et de respecter l’emplacement du car afin d’éviter tout incident lors de la sortie des enfants.

Il est interdit de fumer ou d’entrer avec des animaux dans l’enceinte de l’école.

Il est recommandé d’informer le plus tôt possible les enseignants de la présence de poux dans l’école et de traiter les enfants efficacement dès leur apparition.

Les élèves doivent se présenter dans un état de propreté et de santé convenable.

Dans le cadre de la lutte contre l’obésité, les enfants ne pourront apporter à l’école que des goûters légers (fruits, compote,...) et de l’eau.

Un enfant qui n’a pas assez dormi ne peut que continuer sa nuit en classe le lendemain.

Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues pour lesquels les enfants manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît cette interdiction, le directeur organise un dialogue avec cet élève et ses parents avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

L’école est un lieu de travail, les tenues de type « plages » ne seront donc pas tolérées (brassières et vêtements très courts). Il est notamment conseillé d’éviter les chaussures qui pourraient générer des chutes (hauts talons, claquettes,…).

Pour les activités sportives, une tenue adaptée et pratique est nécessaire ainsi que des chaussures de sport.

Le présent règlement est donné aux familles suite au premier conseil d’école. Il doit être respecté. En cas contraire, l’équipe pédagogique et le conseil d’école seront saisis. Ils peuvent proposer une exclusion temporaire de l’enfant sous l’arbitrage de l’inspecteur de l’éducation nationale.

Règlement établi et approuvé par le conseil d’école le 4 novembre 2011.

                                   Signature des parents                                     Signature de l’élève