Réunion conseil du 13 novembre 2012
Compte rendu de la réunion de conseil municipal en date du 13 novembre 2012 à 20h30.
Présents : MM. CHANDELIER, JOURDAIN, TANNAI, PAON, GAILLANDRE, OUDIN, DUVAL, BRUNEVAL, MOREL, LEVILLAIN, Mmes MABIRE, DARDANNE, AUBOURG, DOVIN.
Absents excusés : M. CARLES (pouvoir à M. DUVAL), Secrétaire de séance : M. CHANDELIER
Le compte-rendu de la réunion du 11 septembre 2012 a été approuvé à l’unanimité.
Contrat agent de salle communale :
Le maire a présenté la demande de Mme Simone PAON concernant son souhait de ne plus gérer la location et l’entretien de la salle communale. M. Duval a demandé si un remplaçant avait été trouvé, le maire a précisé que Mme Karine PREVOST était d’accord pour effectuer cette tâche. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, par 14 voix pour et 1 abstention, cette proposition. Le maire a précisé que le contrat de Mme PAON sera donc réduit à 10,72 h. par semaine à compter du 1er décembre 2012.
Le maire a proposé d’attribuer les heures de salle, soit 1,70 h. par semaine, à Mme Karine PREVOST. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.
Avancement des agents promouvables.
Le maire a exposé que certains agents titulaires de la fonction publique territoriale sont promouvables à un changement de grade.
Ainsi, il a expliqué que M. Jean-Michel BOULHAN, actuellement adjoint technique de 2ème classe, peut passer au choix (c'est-à-dire sans passer d’examen professionnel) au grade d’adjoint technique de 1ère classe car il a l'ancienneté requise et ce, à partir du 1er janvier 2013. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, par 8 voix pour, 3 voix contre et 4 abstentions, cette proposition.
Le maire a précisé également que M. Jean François LECLERC, actuellement rédacteur principal de 2ème classe, peut également passer, au choix, au grade de rédacteur principal de 1ère classe, à partir du 1er janvier 2013, car il a l’ancienneté requise. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, par 13 voix pour et 2 abstentions, cette proposition.
Cantine Saint Honoré :
Le maire a expliqué que le conseil municipal de Saint Honoré a délibéré en faveur d’une participation de 1 € par enfant de Saint Honoré au prix d’un repas de la cantine, et a proposé d’accepter cette participation. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.
Remboursement Groupama et dons:
Le maire a expliqué que, suite aux dégradations de la chaufferie et d’un candélabre rue du centre, la commune a perçu les chèques de remboursement des préjudices de l’assureur pour un montant de 2 249,41 € et a proposé d’inscrire cette recette au budget communal. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.
Le maire a exposé également que des chèques d’un montant total de 823,00 € avaient été reçus suite à l’organisation de la foire à tout et il a proposé d’inscrire cette recette au budget communal Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.
Participation écoles communes extérieures 2012/2013:
Le maire a exposé qu’il était possible de réactualiser le montant des participations aux écoles pour les communes extérieures et il a proposé que cette réactualisation soit de 2% pour l’année 2012-2013, soit pour les maternelles, 392 € et pour les primaires, 295 €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.
Repas de Noël
Le maire a demandé si la commune renouvelait le repas de Noël « offert » à la cantine à tous les enfants ainsi que la distribution de jouets de Noël. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition. Le père Noël passera donc le jeudi 20 décembre 2012.
Vœux 2013:
Le maire a proposé de fixer la date des vœux du conseil municipal le vendredi 4 janvier 18h.30. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.
Questions diverses:
Le maire a proposé d’acheter une machine à laver pour l’école comme nous l’avions prévu lors de la construction du nouveau bâtiment. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition et a donné son accord pour que soit également acheté un sèche linge. Les crédits seront inscrits au BP 2012 en section investissement de matériel.
Le maire a exposé que le réfrigérateur de la salle communale semble avoir quelques faiblesses (déjà signalé lors du contrôle de la salle), et qu’il serait souhaitable de le changer, il a proposé une enveloppe budgétaire de 1 500 € pour cette acquisition. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.
Le maire a expliqué que le compte rendu de la séance précédente faisait référence à la remise en état du chemin vert par les conseillers mais, compte tenu de l’importance des travaux, M. BRUNEVAL a fait établir un devis au lycée de Mesnieres « chantier école » pour la réalisation de ces travaux. M. BRUNEVAL a présenté ce devis qui s’élève à un montant de 750 € TTC. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.
Le maire a exposé qu’il a avait reçu les remerciements de jeunes collégiens concernant les subventions attribuées dans le cadre de voyage pédagogique.
Il a été constaté, à nouveau, la divagation de chiens dans la commune. Nous rappelons que cela est strictement interdit.
La commune se réserve le droit de mener à la fourrière ces chiens et de faire payer au propriétaire les frais occasionnés.
MERCREDI 5 DECEMBRE 2012, 14h.00, SALLE DES FETES DE LONGUEVILLE-SUR-SCIE :
Présentation sur la prévention de
Cette animation sera réalisée par Mademoiselle Amélie BELLARGENT du Service Civique, accompagnée d'un gendarme de
À la fin de la séance, remise de brochures utiles à votre sécurité.
Date de dernière mise à jour : 05/07/2021