Compte rendu du 18 novembre 2014

Présents : MM. CHANDELIER, DUVAL, TANNAI, OUDIN, Mme DOVIN, MM. BRUNEVAL, JOURDAIN, GUILLERMET, M. MOREL, Mme MABIRE, M. CARLES, Mme DARDANNE. 

Absents excusés : M. MASURIER, Mme GOUARD, M. LEVILLAIN (pouvoir à Mme DOVIN) 

Secrétaire de séance : Mme  DOVIN. 

Le maire a demandé d'inscrire un point supplémentaire à l’ordre du jour : renouvellement du contrat agent périscolaire. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette inscription supplémentaire à l’ordre du jour 

Le compte-rendu de la réunion du 23 septembre  2014  été adopté à l’unanimité. 

1/ Décision Modificative N°3 : 

Le maire a expliqué que pour régulariser les salaires des agents, il était nécessaire de modifier notre budget et a proposé cette décision modificative budgétaire suivante : 

D + 500 € au chapitre 12 (charges de personnels)  et D – 500 € au 61522 (entretien bâtiments) Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette décision modificative budgétaire. 

2 Excédent foire à tout :  

Le maire a proposé  d’encaisser le chèque d’un montant de 1 345 € lié à l’excédent  dégagé par la foire à tout, et d’utiliser cette somme en investissement, sur le budget 2015. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition. 

3/ Travaux de busage rue du centre : 

Le maire a expliqué qu’il avait été évoqué l’amélioration des écoulements d’eau sur trois points critiques de notre commune : impasse des prés (travaux effectués), rue du centre (à hauteur de M. Godquin), et route de puits martin (à hauteur de Mme Guilbert). 

Il a précisé avoir demandé deux devis pour la rue du centre. Sur ces devis il est demandé un busage en diamètre 300 sur une longueur de 100 ml ainsi que la suppression des différents diamètres apparents aux entrées des maisons. 

-        Entreprise POTEL :                  8 122,80 € TTC (manque le gravier environ  600,00 €) 

-        Entreprise FIZET :                  16 680,00 €  TTC 

Il a précisé que ces  travaux pourraient être envisagés dès maintenant. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette de réaliser ces travaux et de retenir l’entreprise POTEL. 

Le maire a expliqué que, compte tenu du coût des travaux, il serait souhaitable d’inscrire ces travaux en section d’investissement et, en conséquence, il a proposé de revoir la décision modificative budgétaire N°3  comme suit : 

D + 500 € au compte 64131 (personnel non titulaire), D + 5 000 € au compte 2152 (voirie), D – 5 500 € au 61522 (entretien bâtiments), D + 5000 € au 023 (virement à l’investissement) et R + 5 000 € au 021 (virement du fonctionnement). Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette décision modificative budgétaire. 

4/ Travaux 2015/2016:

Le maire a précisé qu’afin de préparer au mieux notre programme d’investissement sur les deux années à venir, la commission voirie a proposé de continuer nos travaux de rénovation de la voirie communale, de

procéder aux réfections de voirie des lotissements les alouettes, les cytises, de la route de Puits Martin (du carrefour à l’entrée du lotissement les alouettes - y compris les trottoirs en création évoqués lors de notre PAVE)  et d’y ajouter la rue des forrières, afin d’obtenir des quantités importantes de revêtement, ce qui devrait permettre d'espérer l’obtention d’un prix bas lors de l’ouverture des plis. Ces travaux ont été chiffrés pour un montant qui avoisine les 250 000 € TTC. Le maire a précisé que  le plan de financement est en cours de réflexion et qu’il  reviendra vers le conseil municipal pour en discuter au début de l’année 2015.

Le maire a proposé d'effectuer les démarches auprès de nos financeurs afin de connaître le taux de subvention que la commune pourrait obtenir sur ce projet (DETR, département et divers) Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette décision et a autorisé le maire à demander des subventions.

5/ Vœux 2015 :

Le maire a proposé de fixer la date des vœux à la date du vendredi 9 janvier 2015 à 18h30. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

6/ Excédent comité des fêtes : animations et loisirs  

Le maire a informé que le compte d'animations et loisirs serait soldé si aucune personne ne reprenait cette association. Son actif est de 4 050,33 €.

Le maire a proposé d'organiser une réunion le vendredi 5 décembre 2014 à 20h30, en invitant tous les habitants, afin de voir si une personne souhaiterait reprendre l'association. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

7/ Participation cantine commune des Cent Acres :

Le maire a informé le conseil qu'il avaitsollicité la commune des Cent-Acres pour savoir si elle souhaitait participer aux frais de cantine, comme les communes du Catelier et de St-Honoré le font, à hauteur de 1 € par repas et par enfant habitant les Cent-Acres.

Il a précisé que cette commune a délibéré dans ce sens. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, la participation de la commune des Cents-Acres.

8/ Renouvellement  contrat périscolaire, cantine et salle

Le maire a  proposé de renouveler le contrat de Mme Karine PREVOST en tant qu’agent d’animation au périscolaire, à la cantine et à la salle. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

9/ Informations et questions diverses

Le maire a expliqué que Le directeur de l’école lui avait demandé si la commune suivrait financièrement une activité cirque en remplacement de la piscine. Le maire a expliqué que tous les enfants y participeraient  sur 14 semaines à raison de 4h par semaine. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, par 10 voix pour, 2 contre et une abstention, de participer financièrement à l’activité cirque, pour cette année scolaire

Le maire a expliqué qu’il fallait nommer un régisseur suppléant à la régie du périscolaire, M. OUDIN s’est proposé. Après en avoir délibéré, le conseil municipal  a accepté, à l’unanimité, la nomination de M. David OUDIN.

Le maire a donné lecture d’un courrier de M. LEFEVRE demeurant rue du centre, expliquant qu’il souhaitait obtenir un emplacement une fois par semaine sur la commune pour vendre des frites/saucisses sous un barnum de 6 x 3 m. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, de ne pas autoriser cette proposition faute d’emplacement correct pour cette activité .

Le maire a expliqué avoir été sollicité par les organisateurs du rallye de Dieppe afin d'organiser un départ de course route de puits martin en mai 2015. Après en avoir délibéré, le conseil municipal n’a pas accepté, par 3 voix pour, 6 contre et 4 abstentions, cette proposition.