Compte rendu du 22 novembre 2016

Compte rendu du 22 novembre 2016

Présents : MM. CHANDELIER, DUVAL, OUDIN, Mme DOVIN, MM.  BRUNEVAL, JOURDAIN, Mme GOUARD, MM. MOREL, CARLES, Mme DARDANNE.

Absents excusés : MM. GUILLERMET,  MASURIER, Mme MABIRE, MM. LEVILLAIN (a donné pouvoir à Mme DOVIN), TANNAI (a donné pouvoir à M. CHANDELIER – en début de réunion)

Secrétaire de séance : M. JOURDAIN

Le compte-rendu de la réunion du 15 septembre 2016 a été adopté à l’unanimité.

Le maire a demandé le report des points 7, 8 et 9 de l’ordre du jour à la prochaine réunion de conseil. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

1/ Fusion des syndicats d’eau :

Le maire a expliqué que les deux syndicats d’eau de Longueville sur scie :

-        Longueville-Est

-        Longueville Saint-Crespin

ont décidé de fusionner et qu’afin de valider cette fusion, toutes les communes membres doivent délibérer sur ce point. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

M. TANNAI a pris place à l’assemblée à 20h.50.

2/ Finances Communales :

Le maire a expliqué que, suite à la réunion de la commission finances du mercredi 2 novembre où a été évoqué le projet cantine, des pistes ont été étudiées afin que le budget de la commune permette la réalisation de ce projet sans diminuer la dynamique des projets communaux.

A cette commission deux points ont été abordés :

-        négociation des emprunts en cours

-        plan de financement modifié pour la cantine.

Le maire a présenté la situation actuelle des emprunts :

-        115 000 € pour la route départementale, à un taux d’intérêts de 3,66 %.

-        150 000 € pour l’école à un taux d’intérêts de 3,82 %.

Deux propositions ont été formulées par la Caisse d’Epargne pour cette renégociation des emprunts :

-        Une première proposition à un taux de 0,9 % (avec reprise à hauteur de 40 %, les indemnités de remboursement anticipées de prêt et le maintien à la date de la fin du prêt à 2025). Cette  proposition permettrait à la commune d’économiser environ 20 000 €.

-        Une deuxième proposition à un taux de 0,8 % (avec reprise à hauteur de 50 %, les indemnités de remboursement anticipées de prêt, maintien de la date de fin du prêt à 2025 et en ajoutant 100 000 € d’emprunt pour se permettre une plus grande facilité de gestion des travaux de la cantine scolaire). Cette proposition permettrait à la commune de lisser ses emprunts.

Le maire a présenté une planification des budgets 2017 à 2019, montrant que la capacité d’autofinancement de la commune permettait de faire cet emprunt supplémentaire, tout en gardant un fond de roulement de plus de six mois de trésorerie. 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, de contracter, auprès de la Caisse d’Epargne, un prêt supplémentaire de 100 000 € intégré à la renégociation des prêts en cours avec remboursement trimestriel, au taux d’intérêts de 0,8 %.

3/ Projet Cantine 

Le maire a informé le conseil que la réalisation du réseau EDF est en cours.

Il  a fait le point sur l’avancement de notre projet de cantine : Les résultats d’appels d’offres sont en cours de négociation.

Le maire a informé que la liste des entreprises attributaires du marché ainsi que le coût exact du projet  seront communiqués officiellement lors de la prochaine réunion de conseil.

Il a proposé que l’on confirme notre volonté de poursuivre ce projet. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, la confirmation de notre projet cantine.

Le maire a également demandé de l’autoriser à entreprendre, à réception des offres, des démarches afin de rechercher un organisme pour l’assurance dommage ouvrage. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette demande. Le maire a précisé que le conseil déterminerait, lors de la prochaine réunion, le choix de l’organisme retenu.

4/ Repas de Noël et 5/ jouets de Noël :

Le maire a proposé de renouveler le repas de Noël pour les enfants scolarisés, le jeudi 15 décembre (mêmes modalités que les années précédentes) ainsi que l’achat d’un jouet. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

6/ Date des Vœux :

Le maire a  proposé d’organiser les vœux du conseil municipal le vendredi 6 janvier à 18h.30 avec galettes des rois. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

Les trois points suivants sont reportés à la prochaine réunion de conseil.

-        Nombre d’adjoints

-        Elections du ou des adjoint(s)           

-        Taux d’indemnités du ou des adjoint(s)

7/ Questions et Informations diverses :

Le maire a présenté la décision modificative n°3, celle-ci étant nécessaire pour régulariser les charges de personnels et formation :

D 6152 (bâtiments) :                  -  3 643 €

D 6451 (URSSAF Cigac) :        + 3 200 €

D 6454 (Assedic) :                     +      69 €

D 6535 (DIF formation élus) :   +    360 €

D 6541 (non-valeurs) :              +      14 €   

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette décision modificative budgétaire.

Le maire a fait part de l’arrivée de la fibre optique sur notre commune sur la période 2017-2019 avec dans un premier temps, l’implantation d’un coffret de raccordement situé à proximité de l’abribus.