Compte rendu du 19 mars 2012
Compte rendu de la réunion de conseil du 19 mars 2012
Présents : Mrs CHANDELIER, Mr MOREL(pouvoir Mr PAON), JOURDAIN, TANNAI, PAON, GAILLANDRE, Mr LEVILLAIN(pouvoir MME DOVIN), OUDIN, DUVAL, BRUNEVAL MMES DOVIN, MABIRE, DARDANNE.
Absents excusés : MRS MOREL , LEVILLAIN Secrétaire de séance : MR CHANDELIER
Le compte-rendu de la réunion du 16 janvier 2012 a été approuvé à l’unanimité.
Le maire a expliqué aussi que la télésurveillance des pompes d’assainissement de la commune était installée.
1/ Compte administratif 2011 : le maire a donné la présidence à M. CARLES pour la lecture du compte administratif 2011. Le compte administratif se répartit de la façon suivante :
Dépenses de fonctionnement : 242 210,21 € ; Recettes de fonctionnement : 343 850.57 € (+ REPORT DE 2010 de
154 095,66 €) = 497 946,23 € Soit un excédent 255 736,02€
Dépenses investissement : 467 4501,69 € (+ REPORT DE 2010 de 53 578,22 €) = 521 028,91 € ; Recettes d’investissement : 541 120,16 € Soit un excédent de 20 091.25 €.
Les restes à réaliser sont de 720 € en tranche de dissimulation de France Télécom et seront inscrits sur le budget prévisionnel 2012. Vote : Après en avoir délibéré, le conseil municipal a adopté à l’unanimité ce compte administratif 2011.
Compte de gestion : Le Conseil Municipal, statuant sur l’exécution du budget 2011 déclare que le compte de gestion dressé par le Receveur Municipal n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Affectation du résultat : Après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2011, ce jour, statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2011, constatant que le compte administratif fait apparaître :
Un excédent d’exploitation de 255 736,02 €, un excédent d’investissement de 20 091,25 €, un solde débiteur de restes à réaliser de 720,00 €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité Décide d’affecter le résultat d’exploitation comme suit : Excédent au 31.12.2011 : 255 736,02 €, exécution du virement à la section d’investissement (1068) : 0,00 €, Affectation à l’excédent reporté (report à nouveau créditeur) : 255 736,02 €.
2/ remboursement contrat d’assurance : Le maire a exposé que, suite aux dégradations de l’accotement de la chicane « coté Torcy », il a demandé à l’assurance de la commune de venir expertiser les dégâts causés. Suite à ce constat une somme de 4 270 € a été attribuée à la commune et les travaux réalisés. €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’encaisser le chèque de 4 270 €.
3/ tours de garde élection présidentielle et législatives : La répartition des tours de garde est la suivante :
| 08H00-10H30 | 10H30-13H00 | 13H00-15H30 | 15H30-18H00 |
22 avril | Mr PAON | Mr OUDIN | Mr DUVAL | Mr CHANDELIER |
Mr CARLES | Mr JOURDAIN | Mme ALLIO | Mme DOVIN | |
Mme DARDANNE | Mr BRUNEVAL | Mr GAILLANDRE | Mme MABIRE | |
6 mai | Mr PAON | Mme DARDANNE | Mr CARLES | Mme MABIRE |
Mr TANNAI | Mr OUDIN | Mme ALLIO | Mr CHANDELIER | |
Mr MOREL | Mr DUVAL | Mr GAILLANDRE | Mr LEVILLAIN |
| 08H00-10H30 | 10H30-13H00 | 13H00-15H30 | 15H30-18H00 |
10 juin | Mr PAON | Mme DOVIN | Mr OUDIN | Mr LEVILLAIN |
Mr CARLES | Mr JOURDAIN | Mr BRUNEVAL | Mr TANNAI | |
Mme ALLIO | Mr DUVAL | Mr MOREL | Mr CHANDELIER | |
17 juin | Mr OUDIN | Mme DOVIN | Mr BRUNEVAL | Mr MOREL |
Mr TANNAI | Mr JOURDAIN | Mr GAILLANDRE | Mr CHANDELIER | |
Mme DARDANNE | Mr CARLES | Mr LEVILLAIN | Mr PAON |
4/ Synthèses et orientations des commissions "bâtiment, voirie et divers" pour 2012-2013
Le maire a expliqué que trois commissions de travail avaient été effectuées en vu de préparer les investissements à venir sur la commune, et que ce travail servira à établir les budgets 2012 et 2013 en fonction de la capacité financière de la commune.
En Commission Voirie :
Le maire a donné la parole à Mr TANNAI qui a expliqué que certains travaux pourraient être réalisés sur l’année 2012 sur certains chemins ruraux et communaux : Clos Morel, Chemin vert au chemin au Clos Morel, chemin de la mer, route du Puits Martin, rue des forrières
Mr TANNAI a expliqué que la commission à accepter de faire venir le responsable de l’ATESAT( assistance technique de la Direction départementale ) pour obtenir un conseil sur la façon de réaliser nos travaux , il en ressort que certains axes devront être profilé rapidement : Rue du Château ,Rue du centre du collège CD149 au CD 100 , l’impasse du centre et la fin de la rue du centre.
Le maire a précisé qu’il s’agit d’investissements lourds et qu’une planification des travaux est necessaire sur plusieurs années.
En Commission Bâtiment
Le maire a donné la parole à Mr PAON qui a expliqué que la commission avait donné un classement par ordre de priorité : la salle communale (Travaux de protection pignon ouest contre les intempéries), Insonorisation, Murs parties latérales, Huisserie à changer, Eclairage à revoir.
Mr PAON a expliqué que la commission a souhaité avoir le conseil d’un architecte pour avis sur l’impact financier des différents travaux possibles.
Mr PAON a expliqué qu’il serait souhaitable de restructurer la mairie et de la salle de la mairie, aménager parking derrière la mairie et la salle communale
Mr PAON a précisé qu’il serait souhaitable de faire : La mise aux normes accessibilité handicapés avec bandes roulantes béton par exemple à l’église
En Commission Divers
Le maire a donné la parole à Mr JOURDAIN qui a expliqué que la commission avait proposé de :d’ acheter de matériel pour le cantonnier (outillage portatif, élagueuse télescopique…),de faire une étude sur la mise en d'une borne incendie rue du centre et en éclairage public enfouir certains réseaux .
Date de dernière mise à jour : 02/07/2021