compte rendu du 16 janvier 2012

Compte rendu de la réunion de conseil municipal du 16 janvier 2012 

Présents : MM. CHANDELIER, MOREL, JOURDAIN, TANNAI, PAON, GAILLANDRE, LEVILLAIN, OUDIN, DUVAL (pouvoir Mr CARLES), BRUNEVAL MMES DOVIN, MABIRE, DARDANNE.

Absents excusés : M.  CARLES, Mme ALLIO. Secrétaire de séance : M. CHANDELIER

Le compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2011 a été approuvé à l’unanimité.

 

1/ travaux commune.

 

Le maire a présenté les travaux envisagés ainsi que des devis concernant :

 

-                   La clôture arrière de la bibliothèque avec la pose de poteaux afin d’installer une barrière et une clôture au dessus des petits murets ainsi que procéder à la fermeture de la zone bibliothèque pour un montant de 1 053,30 € HT. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, de réaliser ces travaux et de retenir le devis de l’entreprise Tropardy. 

 

-                   Le ravalement de la façade du nouveau garage du cantonnier en enduit projeté gratté.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, par 13 voix pour et 1 abstention, de retenir l’offre de l’entreprise déco- façade pour un montant de 686,00 € HT.

 

-                     La création de bordure impasse des près sur  6 ml  en bordure T2 :

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, de réaliser ces travaux et de retenir le devis de l’entreprise POTEL pour un montant de 765,00 € HT.

 

2 /inscriptions budgétaires 

 Le maire a expliqué que, compte tenu des résultats des votes ci avant, il est nécessaire d’inscrire ces dépenses au compte :

2131-029 pour le ravalement,

2112-027 pour les bordures,

2113-027 pour les clôtures.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé,  à l’unanimité,  d’inscrire ces sommes au BP 2012, en section d’investissement.

 

Le maire a expliqué que la commune pouvait régulariser l’expropriation consorts JOURDAIN et les frais notariaux en résultant et a demandé l’inscription au compte 2112-027 la somme de 625 €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé  à l’unanimité  d’inscrire cette dépense au BP 2012.

 

Le maire a expliqué également qu’il fallait payer la T.V.A. sur la tranche d’électrification (50ème tranche voie romaine) et a demandé d’inscrire au compte 238 la somme de 2 545 €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, d’inscrire cette dépense au BP 2012.

Date de dernière mise à jour : 05/07/2021