compte rendu du 15 septembre 2016

Compte rendu du 15 septembre 2016

Présents : MM. CHANDELIER, TANNAI, DUVAL, OUDIN, Mme DOVIN, MM.  BRUNEVAL, JOURDAIN, Mme GOUARD,  MM. MOREL, MASURIER, Mme MABIRE, M. CARLES, Mme DARDANNE.

Absents excusés : MM. GUILLERMET, LEVILLAIN.

Secrétaire de séance : M. CHANDELIER.

Le compte-rendu de la réunion du 12 Juillet 2016 a été adopté à l’unanimité.

Le maire a fait un point sur la rentrée scolaire en donnant quelques chiffres : 93 élèves.

Cantine : effectif stable par rapport à l’an passé.

Périscolaire : 65% d’inscriptions.

Garderie : début timide.

1/) Contrats agents:

Le maire a expliqué, lors de la dernière réunion de conseil, qu’il y avait un besoin de recruter une personne à raison de 2 heures par semaine pour le remplacement de Mmes DOHERTY et RUQUIER. Ce remplacement n’a pas pu se faire comme convenu. Il a donc proposé de renouveler le contrat de Mme MAHOUDEAUX qui va effectuer le service tous les soirs, passant ainsi à  21,26 h/semaine (9 heures de ménage et 12,26 h d’animation) à compter du 1er septembre 2016 et ce, jusqu’au 31 août 2017 (en partie annualisé pour les heures de cantine et périscolaire). En fonction du besoin, l’année suivante, il pourra être  revu son nombre d’heures hebdomadaire. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, de renouveler ce contrat.

Le maire a également proposé de reconduire le contrat de Mme Karine PREVOST (cantine, garderie, périscolaire) car le précédent contrat était à renouveler le 31 Aout 2016. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, de renouveler ce contrat.

Le maire a expliqué que le contrat de Mme Corinne TANNAI, qui est en CDD depuis 6 ans, ne peut être prolongé sous cette forme et qu’il est nécessaire de le modifier pour lui proposer un contrat CDI (Asem 1ère classe contractuel à raison de 23,085 h /semaine). Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, par 12 voix pour et 1 abstention, ce nouveau contrat.

2/ Contrat agents de remplacement :

Le maire a expliqué que lors de l’absence d’un agent, la commune ne peut plus prendre d’arrêté de remplacement et a donc proposé d’adopter une délibération l’autorisant à recruter un agent de remplacement pour préserver la continuité des services communaux. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé de retenir, à l’unanimité, cette proposition.

3/ Décision Modificative n°2 : SDIS 

Le maire a expliqué qu’avec le transfert de la compétence du SDIS (Service Départemental Incendie et Secours) à la communauté de communes Varenne et Scie pour un montant de 5 585 €, il est nécessaire de régulariser cette dépense en prenant une décision modificative budgétaire (les crédits ayant été inscrits sur un autre chapitre) et a proposé d’inscrire au :

             Chapitre 65 : article 6553 :    D – 5 585 €

             Chapitre 15 : article 73921 : D + 5 585 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé de retenir, à l’unanimité, cette décision modificative budgétaire.

4/ Démarches Zéro Phyto :

Le maire a expliqué que la commune doit se prononcer sur un engagement vers une démarche Zéro Phytosanitaire. Ceci permettant de continuer à obtenir des subventions de l’agence de l’eau, notamment pour les syndicats d’eau. Cette démarche ne vaut que pour les agents de la commune et non pour les particuliers. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, de s’engager dans cette démarche avec un échéancier qui restera à définir.

5/ Sortie de la Métropole de Rouen du SDE 76 (syndicat départemental d’électrification) :

Le maire a expliqué que la métropole de Rouen souhaite exercer directement sa compétence d’autorité de la distribution d’électricité et demande donc son retrait du SDE 76.

Pour cela, il est nécessaire que les communes membres du SDE 76 délibèrent.

Pour information, le SDE 76 a délibéré favorablement à la sortie de la Métropole de Rouen.

Le maire a proposé  de se prononcer sur cette sortie. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, d’accepter la demande de la métropole de Rouen.

6/ Projet Cantine Scolaire :

Le maire a expliqué que le rapport initial de Veritas a été reçu en mairie et qu’il a été transmis à l’architecte pour qu’il intègre les remarques à ses CCTP (cahier des clauses  techniques particulières).

Le maire a précisé que la commune n’a toujours pas l’accord de subvention de la DETR, que les  démarches sont en cours pour les réseaux EDF, que le permis de construire est affiché.

Le maire a précisé que le marché doit être lancé semaine 38.

7/ Questions et Informations diverses :

Voirie communale : Compte tenu de l’évolution du territoire, des compétences nouvelles à venir, et des baisses de la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement), Le maire a expliqué qu’il avait demandé à l’ATESAT (Bureau de la DDTM), de reprendre l’inventaire de l’état de notre voirie communale afin d’effectuer un éventuel reclassement. Le maire a précisé que le travail a été effectué et il fait apparaitre une augmentation de notre longueur de voirie (passant ainsi de 7 658 m à 8 301 m.) Le maire a proposé de valider ce nouveau classement des voiries communales. Le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, d’accepter cette demande.

Le maire a fait part de la demande du conseil des écoles concernant l’achat d’un ordinateur portable supplémentaire pour les maternelles. Le conseil municipal a décidé, par 12 voix pour et 1 abstention, d’acheter un nouvel ordinateur.

Le maire a demandé si la commune proposerait un apéritif à la sortie de la messe de la fête patronale. Le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, d’accepter cette proposition.