Compte rendu du 14 déc. 2009

Réunion de conseil du 14 décembre 2009 à 20h30

Présents : Mrs  CHANDELIER PAON JOURDAIN DUVAL GAILLANDRE LEVILLAIN MOREL  MMES DOVIN MABIRE DARDANNE ALLIO  Absents excusés : Mr CARLES (pouvoir DUVAL) Mr TANNAI (pouvoir CHANDELIER) Mr BRUNEVAL, Mr OUDIN    .Secrétaire de séance : Mr JOURDAIN

1/décisions modificatives budgétaires :

Le maire expose qu'il  faut régulariser notre comptabilité et que pour cela  il est nécessaire de 

• - Créditer le chapitre 21de la somme de 16780 € (dépenses rideaux salle communale, table salle communale, matériel volé à l'école maternelle, véhicule, remorque)
• - Créditer le chapitre 23 de la somme de 1680 € (dépenses annonces légales sécurité routière)
• - Créditer le chapitre 20 de la somme de 1609€ (dissimulation France télécom)

Ces sommes seront prises à l'article entretien des bâtiments.

De plus une régularisation au chapitre 13 est nécessaire.

• - en dépense article 1346 la somme de 5702.03€
• - en recette article 704 la somme de 5702.03 €

Le conseil municipal accepte à l'unanimité des décisions modificatives budgétaires.

 2/ renouvellement contrat agent :Le maire expose que le  contrat de travail de Madame Françoise SAVOURAY arrive à échéance fin décembre et qu'il faut le renouveler  pour l'année 2010. Le conseil municipal accepte à l'unanimité de renouveler ce contrat.

3/ création d'un poste de rédacteur chef :Le maire expose que Madame Claudine DUVAL ayant été promue rédacteur chef, la commune doit créer le  poste au 1er janvier 2010. Le conseil municipal accepte à l'unanimité de créer le poste de rédacteur chef.

4/ informations construction école :Le maire donne la parole à Mr JOUDAIN  qui explique que lors de la publication du marché sur la future construction de l'école,   105 entreprises  ont pris un dossier pour répondre à notre marché sur les différents lots proposés et que lors de l'ouverture des plis, le jeudi 3 décembre  , 76 dossiers ont été examinés. La commission d'appels d'offres  se réunit le vendredi 18 décembre à 18 h pour faire l'attribution des lots.

5/ subvention coopérative scolaire :Le conseil municipal décide  à l'unanimité d'attribuer une  subvention exceptionnelle  de 100 € à la coopérative scolaire.

6/ honoraires commissaire enquêteur :Le maire explique qu'il faudra, en janvier, régler les honoraires du commissaire enquêteur chargé de l'enquête publique sur la sécurité routière. Le conseil municipal accepte à l'unanimité de le régler.

7/ questions diverses :Le maire donne la parole à Mr DUVAL qui expose le nouveau mode de gestion du football à Le Catelier .  Mr DUVAL  précise que la commune de LONGUEVILLE nous a rejoint dans le fonctionnement en prenant en charge l'eau et l'électricité  en échange de l'utilisation du terrain de football  (pour cette année) en attendant de savoir si le club de Le Catelier  va rester en sommeil.