Compte rendu du 11 juin 2012

Compte rendu du 11 juin 2012

Présents : MM. CHANDELIER, JOURDAIN, TANNAI, PAON, GAILLANDRE, OUDIN, DUVAL, BRUNEVAL, MOREL, LEVILLAIN, Mmes MABIRE, DARDANNE, ALLIO.

Absents excusés : M CARLES (pouvoir à M. DUVAL), Mme DOVIN (pouvoir à M LEVILLAIN) Secrétaire de séance : M. JOURDAIN.

Le compte-rendu de la réunion du 10 avril  2012  a été approuvé à l’unanimité.

1/ travaux église :

Le maire a expliqué que suite au contrôle annuel de maintenance des cloches de l’église, il a été remarqué qu’une poutre de 3 ml est tombée, que certaines pièces de charpente ont bougé et qu’il est important de réaliser des travaux de charpente sur le clocher.

Le maire a présenté deux devis  (Entreprise Henry : pour un montant de : 5 032,76 € TTC, Entreprise Biard et Roy pour un montant de : 4 377,36 € TTC). Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, de retenir l’entreprise BIARD ET ROY.

2/ point sur la cantine et le périscolaire

Le maire a laissé la parole à M. DUVAL qui a expliqué qu’un bilan  annuel sur les services de cantine et périscolaire avait été effectué par la commission en charge de ces services et qu’un courrier avait été envoyé à chaque parent pour faire le point de l’année écoulée.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, de reconduire le service périscolaire pour la rentrée 2012-2013.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, par 11 voix et 4 abstentions, de reconduire le service cantine avec une seule personne au service pour la rentrée 2012-2013 et a autorisé le maire à réajuster les effectifs du personnel, début septembre, si les enfants sont plus nombreux.

3/ décision modificative budgétaire SIER :

Le maire a expliqué que lors de la réunion de conseil municipal en date du 16 janvier 2012, le conseil municipal a décidé d’inscrire au compte 238 la somme de 2 545 € correspondant au paiement de la part de la TVA au SIER dans le cadre de la 50^ème tranche d’électrification. Après contrôle du percepteur, il s’est avéré que la somme due par la commune s’élève, en fait, à la somme de 1 324,19 € et elle est à inscrire au compte 21534 (chapitre 21). Le maire a présenté la décision modificative suivante :

Dépenses : Compte 238 :         (chapitre 23) - 1 325 €          Compte 21531 : (chapitre 21)         + 1 325 €

De plus, afin d’intégrer dans notre actif le montant total des travaux (qui s’élève à la somme de 8 080,29 €), il est nécessaire de procéder à la délibération modificative suivante :

Dépenses : Compte 21534 (chapitre 041) : + 6 757 €        Recettes : Compte 13258 (chapitre 041) :       -  6 757 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette décision modificative budgétaire.

4/ informations diverses:

• Le maire a expliqué qu’il a été sollicité par le SIVOS du Bois-Robert pour mettre en place une formation PSC1  (geste et secours) pour les agents communaux en contact avec les enfants. Il y a répondu favorablement. Ainsi, Mmes Simone PAON, Corinne TANNAI et Karine PREVOST ont participé à la formation au centre de secours des pompiers de Longueville sur scie. Cette formation a été financée par la communauté de communes. Le maire a précisé que les trois agents avaient obtenu leur examen.
• Le maire a donné la parole à Mme MABIRE qui a présenté les effectifs scolaires pour la rentrée 2012-2013 :

 7 enfants en PS ; 16 enfants en MS ; 8 enfants en GS ; 8 enfants en CP ; 15 enfants en CE1 ; 13 enfants en CE2 ; 9 enfants en CM1 et 11 enfants en CM2 soit un total de 87 enfants.

• Le maire a fait un point  sur les dossiers en cours pour les travaux d’investissement communaux 2012-2013:

-       Achat de matériel

Les achats ont été effectués pour un montant de  2 009,85€ TTC

-       Travaux de voirie

Les dossiers de subventions sont complets et permettent donc de réaliser les travaux mais nous n’avons pas encore obtenu les arrêtés de subventions. En conséquence, le Maire a proposé d’attendre pour réaliser les marchés.

Travaux clos Morel, parking mairie, parking salle  travaux effectués.

-       Travaux bâtiments

• Aménagement accessibilité handicapés : dossiers en cours d’instruction (dossier complet au titre de la DETR et pas de subvention au  département) ;
• Travaux mairie à l’étude pour cet été.
• Travaux salle communale (pas de subvention au titre de la DETR et pour la subvention départementale, il faut effectuer plus de travaux soit près de 45 000 € pour obtenir 20% de subvention). Cela nécessitera une réflexion complémentaire compte tenu du coût envisagé.

Le maire a interrogé le conseil sur la reconduction de la foire à tout le jour de la fête patronale. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

Le maire a expliqué que le portail du cimetière est à changer et a demandé l’autorisation d’inscrire cette dépense en investissement (entre 600 et 1000 € HT) Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette inscription budgétaire.

• Le maire a expliqué que la commune percevra la somme de 2 119 €  pour le Budget 2012, au titre du FPIC. Il a également expliqué le principe de ce fonds de solidarité.

Le maire a précisé que la remise des dictionnaires pourrait se dérouler le vendredi 29 juin à 19h. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

Pour des raisons de sécurité, nous vous demandons de bien vouloir élaguer vos haies donnant sur la voie publique. Merci de votre compréhension.