Compte rendu du 10 déc. 2008
Réunion de conseil du 10 décembre 2008 à 20h30
Présents :Mr CHANDELIER (pouvoir de Mme ALLIO) ,JOURDAIN,TANNAI ,MOREL,PAON,LEVILLAIN,BRUNEVAL ,CARLES,DUVAL( pouvoir de Mr OUDIN),GAILLANDRE,Mmes DOVIN,DARDANNE,MABIRE
Absents excusés :Mme ALLIO,Mr OUDIN
Secrétaire de séance :Mr LEVILLAIN
rémunération agent recenseur:
Le maire expose que l'agent recenseur peut être rémunéré soit par forfait ou par un calcul liant le nombre d'habitants et le nombre de foyers.
Le maire expose aussi que l'état reverse une compensation financière permettant de couvrir la charge financière de ce recensement.
Le conseil municipal décide à l'unanimité de fixer la rémunération à un forfait de 800 €.
renouvellement de contrat agent :
Le maire expose que le contrat de l'agent d'entretien de l'église arrive à terme et qu'il faut le renouveler, le conseil décide à l'unanimité de reconduire ce contrat.
transfert des équipements sportifs à la communauté de communes :
Le maire expose que la communauté de communes demande si la commune souhaite transférer la compétence de ses équipements sportifs, le conseil décide à l'unanimité de ne pas proposer de transfert d'équipements.
avenant au contrat de maintenance informatique:
le maire expose que le contrat de maintenance informatique des logiciels mairie a augmenté de 47 HT du fait de logiciels supplémentaires ,le conseil municipal autorise à l'unanimité, le maire à signer le contrat.
cimetière:
Afin d'envisager l'éventualité de créer un jardin du souvenir sur notre cimetière, le maire propose de réunir la commission cimetière, pour qu'elle travaille sur le sujet et fasse une proposition pour le premier trimestre 2009.
décision modificative budgétaire:
Afin de régulariser les jouets de noël pour les enfants des écoles et une régularisation au SPANC (syndicat public assainissement non collectif) il est décidé de à l'unanimité de créditer l'article 6713 de 930€ et de le prendre sur l'article 61522.
PS : il est demandé de prendre des dispositions pour éviter les chiens errants sur les voise communales .merci
LA COUPURE DE COURANT PREVUE LE JEUDI 18 DECEMBRE EST ANNULEE
Date de dernière mise à jour : 02/07/2021