Compte rendu du 07 avril 2016

Compte rendu du 07 avril 2016

Présents : MM. CHANDELIER, DUVAL, TANNAI, OUDIN, Mme DOVIN, MM. BRUNEVAL, JOURDAIN,  Mme GOUARD, MM. MOREL, LEVILLAIN, MASURIER, Mme MABIRE, M. CARLES, Mme DARDANNE.

Absent excusé :  M. GUILLERMET. Secrétaire de séance : M. TANNAI

Le compte-rendu de la réunion du 8 Mars 2016 a été adopté à l’unanimité.

1/ Vote des taux et taxes communales :

Le maire a proposé de  maintenir les taux et taxes communales comme suit : Taxe foncière non bâtie : 40,81 % ; Taxe d’habitation : 13,8 % ; Taxe foncière bâtie: 19,87 %. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité de retenir ces taux et taxes communales.

2/ Budget primitif 2015 :

Le maire a présenté le budget prévisionnel 2016 en précisant qu’il tenait compte des projets décidés en réunion de conseil (création d’un restaurant scolaire, travaux de busage, etc…) Le maire a précisé  également avoir minoré les recettes et majoré les dépenses afin de pas avoir de mauvaises surprises.

En fonctionnement : Les dépenses et les recettes s’équilibrent à hauteur de 655 584,00 €, l’excédent reporté de l’exercice 2015 (soit 320 321,00 €) a été inscrit en partie à l’article de l’entretien de bâtiments.

En investissement : Il est prévu essentiellement des dépenses de construction de la cantine. Un virement du fonctionnement de 223 845,00 € est inscrit aux opérations financières de manière à ce que le budget investissement s’équilibre à hauteur 610 303,00 €. (Les intégrations des travaux d’éclairage public sont prises en compte pour un montant de 110 013,00 €)

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a voté, à l’unanimité, ce budget 2016.

3/ Travaux :

Le maire a expliqué que, suite à la dernière réunion de conseil, l’entreprise Potel a établi un devis de busage pour un montant de 3 844,80 € TTC. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, de retenir ce devis et d’effectuer les travaux.

4/ Règlement de consultation cantine :

Le maire a expliqué que pour le marché de construction de  la cantine, il était nécessaire de choisir entre deux modes de passation (groupement d’entreprises ou par lots), et a précisé qu’il était possible de spécifier dans le marché une renégociation des prix. Il a exposé les avantages et inconvénients de ces solutions.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé de retenir une passation de marché par lots (13 voix pour les lots, 1 voix pour un groupement).

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé de retenir une renégociation concernant les entreprises classées aux trois premières places (8 voix pour la renégociation et 6 voix contre).

Le maire a précisé qu’il était nécessaire de faire appel à des prestataires pour les missions techniques, SPS et étude de sol et a proposé de demander des devis et de retenir le moins disant. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité d’autoriser le maire à effectuer les demandes de devis et de retenir les entreprises les moins-disantes.

Le maire a précisé qu’il faudra aussi passer un contrat d’assurance dommage ouvrage mais que pour celui-ci il serait préférable d’attendre le résultat du marché. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, de retenir cette proposition.

5/ renouvellement de missions optionnelles au centre de gestion :

Le maire a précisé que pour pouvoir bénéficier du service santé/prévention ainsi que de services ponctuels et optionnels (exemple : assistance juridique, édition de bulletin de paie…), il est souhaitable de renouveler une convention avec le centre de gestion. Cette convention permet d’éviter de passer des conventions spécifiques pour d’éventuels besoins. Elle est gratuite. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, de retenir cette proposition.

6/ Questions et informations diverses :

Le maire a précisé qu’il est nécessaire de faire tailler les tilleuls du cimetière et a présenté un devis de M. Pierre Louvel. Ce devis comprend la taille (400 € HT) et le broyage (200 € HT), le broyage pouvant être réalisé par la communauté de communes ou évacué par nos soins. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé de ne faire réaliser que la taille.

Le maire a fait part d’une demande de l’Amicale de pompiers de Longueville sur scie afin d’obtenir la salle communale gratuitement pour une manifestation. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé de mettre à disposition gratuitement et occasionnellement la salle communale.