Compte rendu du 05 mars 2013

Compte rendu du 05 mars 2013

Présents : MM. CHANDELIER, CARLES, JOURDAIN, TANNAI, PAON, GAILLANDRE, OUDIN, DUVAL, BRUNEVAL, MOREL, Mmes MABIRE, DARDANNE, AUBOURG.

Absents excusés : M. LEVILLAIN (pouvoir à Mme DOVIN), Mme DARDANNE.

Secrétaire de séance : M. CHANDELIER

Le compte-rendu de la réunion du 5 février 2013 a été approuvé à l’unanimité.

1/ Réforme du rythme scolaire:

Le maire a présenté les résultats des questionnaires distribués aux parents afin d’analyser au plus près les besoins,  il en ressort les informations suivantes :

-        80% des familles souhaitent que le mercredi soit retenu comme journée supplémentaire.

-        40 % des familles souhaitent laisser leurs enfants après la fin des cours au périscolaire.

-        26 % des familles souhaitent utiliser le service cantine le mercredi midi.

-        28 % des familles souhaitent bénéficier du périscolaire le mercredi matin.

-        61 % des familles souhaitent que soient instaurés les horaires suivants : 8h.50-11h.50 / 13h.30-15h.45 et le mercredi 8h.50 -11h.50  

Compte tenu de ces informations, et après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, de mettre en place dès la rentrée 2013 cette reforme du rythme scolaire.

Le maire a proposé de suivre les résultats du questionnaire mais il a rappelé qu’ils ne seront effectifs qu’après l’accord, d’une part, de l’inspection académique et, d’autre part, du département en ce qui concerne le car de ramassage pour les enfants de Saint Honoré.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a proposé, à l’unanimité :

-        Le mercredi comme demi-journée supplémentaire.

-        La mise en place du périscolaire à la fin des cours avec une organisation péri éducative.

-        La mise en place du périscolaire le mercredi matin à partir de 7h.30 et éventuellement le mercredi jusqu'à 12h.00.

-        De ne pas proposer de service de cantine le mercredi midi.

-        De proposer les horaires d’école suivants : 8h.50-11h.50 / 13h.30-15h.45 et le mercredi 8h.50 -11h.50.

Le maire a également proposé d’organiser une réunion avec les représentants des parents d’élèves, les enseignants et une commission d’élus pour la mise en place des activités péri éducatives.

Le maire a précisé que le chiffrage du coût supplémentaire de la mise en place de ce décret est estimé à environ 5 000 € pour une année scolaire (établi sur la base des réponses au questionnaire).

2/ Compte administratif 2012.

Le maire a laissé la présidence à M. MOREL pour la lecture du compte administratif 2012. Le compte administratif se répartit de la façon suivante :

Dépenses de fonctionnement : 237 543,48 € ;  recettes de fonctionnement : 325 998,63 € (+ REPORT DE 2011 de  256 030,28 €)  = 582 028,91 €, soit un excédent de fonctionnement de 344 483,43 €.

Dépenses d’investissement : 73 235,90 € ; recettes d’investissement : 84 659,17 € (+ REPORT DE 2011 20 091,25 €) = 104 750,42 €, soit un excédent  d’investissement de 31 514,52 €.

Les restes à réaliser s’élèvent à la somme de 411 € en tranche de dissimulation de France Télécom et seront inscrits sur le budget prévisionnel 2013.

Tous ces résultats étant en accord avec le compte de gestion dressé par le percepteur et après en avoir délibéré, le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, ce compte administratif 2012.

Le maire a proposé d’affecter ces résultats comme suit : Un excédent d’exploitation de 344 483,43 € inscrit au compte 002, un excédent d’investissement de 31 514,52 € inscrit au compte 001, et un solde débiteur de restes à réaliser de 411, 00 €.

3/ marché de voirie.

Le maire a évoqué la possibilité de lancer le marché de la voirie afin d’obtenir un montant précis des travaux de voirie et a indiqué qu’il reviendra vers le conseil pour la notification éventuelle du marché lors de la prochaine réunion de conseil. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

4/ Informations et questions diverses.

Le maire a présenté une demande de mise en non valeur pour la cantine d’un montant de 0.94 €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette mise en non valeur.

Le maire a expliqué que si les travaux de voirie étaient réalisés rue du centre, il serait dommageable de ne pas terminer la mise en souterrain des réseaux au préalable.

Il a donc présenté aux membres du conseil l’estimation et le projet établis par Cegelec concernant l’enfouissement des réseaux  pour un montant d’environ  60 000 €  (part communale).

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

Le maire a informé le conseil municipal que les huisseries de la salle communale seront changées en juillet prochain (semaine 28). Ces travaux seront effectués par l’entreprise Buray.

De même, le nouveau revêtement de sol sera posé par l’entreprise Gamm en août (semaine 32). 

Il est rappelé, une nouvelle fois, qu’il est strictement interdit de laisser divaguer des chiens dans la commune.

Merci aux propriétaires de ces chiens de mettre tout en œuvre afin d’éviter ces divagations.